AU BON TEMPO by Elise

Dernière mise à jour : 27 août 2025

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1. INFORMATIONS LÉGALES

Raison sociale : Au Bon Tempo by Elise
Forme juridique : Entreprise individuelle
Activité : Enseignement musical - Cours de piano
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
Adresse : 59 avenue de la mer, 83140 Six-Fours-les-Plages, France
Email : aubontempo@gmail.com
Téléphone : 06.61.42.89.37
Responsable de publication : Elise Frelicot

2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

2.1 Présentation des services

Au Bon Tempo by Elise propose :

• 🎹 Cours de piano individuels à domicile

• 👶 Éveil musical pour enfants dès 4 ans

• 👨‍🎓 Formation musicale pour adolescents et adultes

• 👵 Cours seniors adaptés à tous âges

• 📚 Méthodes pédagogiques personnalisées

• 🎼 Supports pédagogiques créés sur mesure

• 📱 Contenus pédagogiques via chaîne YouTube "Ma Petite Bulle Musicale"

2.2 Acceptation des conditions

L'utilisation du site web https://digitalcmdesign.wixsite.com/au-bon-tempo et la souscription à nos services impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

2.3 Modification des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Les utilisateurs seront informés par email des modifications importantes.

3. SERVICES PROPOSÉS

3.1 Cours de piano au Studio AU BON TEMPO

3.1.1 Public concerné

• Enfants : À partir de 4 ans

• Adolescents : Tous niveaux

• Adultes débutants : Aucun prérequis

• Adultes confirmés : Perfectionnement

• Seniors : Méthode adaptée

3.1.2 Modalités

• Lieu : Domicile du professeur

• Durée : 30 minutes à 1h30 selon l'âge et le niveau

• Fréquence : Hebdomadaire (recommandé) ou bimensuelle

• Période : Hors vacances scolaires (zone B - académie de Nice)

3.1.3 Zone d'intervention

Zone principale :

• Six-Fours-les-Plages

• La Seyne-sur-Mer

• Sanary-sur-Mer

• Bandol

• Ollioules

Zone étendue (sur demande et selon disponibilités) :

• Autres communes du Var

3.2 Cours découverte

• Durée : 1 heure

• Objectif : Évaluation du niveau et des attentes

• Tarif : A demander par mail

• Engagement : Aucun engagement de suivi

3.3 Supports pédagogiques

• Méthodes personnalisées conçues par nos soins

• Supports physiques (papier, bois)

• Contenus numériques via chaîne YouTube

• Partitions adaptées au niveau de l'élève

4. TARIFS ET CONDITIONS FINANCIÈRES

4.1 Grille tarifaire

4.1. Cours individuels

Durée

Enfant (4-12 ans) -- Ado/AdulteSenior 

30 min À partir de 30€

45 min À partir de 40€

1h À partir de 50€

1h30 -À partir de 75€

Tarifs indicatifs - Devis personnalisé selon zone géographique et formule choisie

4.1.2 Conditions de paiement

• Modes acceptés : Espèces, chèque, virement, CESU

• Échéance : Paiement en début de mois pour les cours du mois

• Factures : Émises mensuellement

• Retard de paiement : Pénalités de 3 fois le taux légal après mise en demeure

5. INSCRIPTION ET RÉSERVATION

5.1 Processus d'inscription

1. Contact initial : Téléphone ou email

2. Cours découverte : Évaluation et présentation

3. Définition du planning : Créneaux réguliers

4. Signature : Contrat de cours et conditions générales

5. Premier paiement : Activation des cours

5.2 Informations requises

• Élève mineur : Autorisation parentale obligatoire

• Coordonnées complètes : Pour facturation et contact

• Niveau musical : Évaluation préalable

• Objectifs : Personnalisation de l'enseignement

• Contraintes spécifiques : Adaptation pédagogique

5.3 Disponibilité des créneaux

• Planning établi : Septembre à juin (hors vacances)

• Créneaux fixes : Même jour et heure chaque semaine

• Liste d'attente : En cas d'indisponibilité temporaire

6. ANNULATION ET MODIFICATION

6.1 Annulation par l'élève

6.1.1 Préavis

• 48h minimum : Annulation sans facturation

• Moins de 24h : 50% du tarif du cours

• Absence sans prévenir : Cours facturé intégralement

6.1.2 Cas d'exception (annulation gratuite)

• Maladie : Sur présentation de justificatif médical

• Cas de force majeure : Événements indépendants de la volonté

• Intempéries majeures : Conditions de circulation dangereuses

6.1.3 Report de cours

• Possibilité de report : Dans le mois en cours

• Créneaux disponibles : Selon planning du professeur

• Maximum : 2 reports par mois

6.2 Annulation par le professeur

• Préavis de 24h minimum

• Report prioritaire : Dans la semaine

• Dédommagement : Si report impossible

• Cours supplémentaire gratuit : En cas d'annulation répétée

6.3 Interruption des cours

6.3.1 Arrêt temporaire

• Vacances élève : Suspension sans frais (préavis 1 semaine)

• Maladie longue durée : Suspension sur justificatif

• Reprise : Réintégration prioritaire selon disponibilités

6.3.2 Arrêt définitif

• Préavis : 1 mois de cours

• Remboursement : Cours payés non effectués

• Pas de pénalité : Arrêt en fin de mois

7. OBLIGATIONS DES PARTIES

7.1 Obligations du professeur

• Ponctualité : Respect des horaires convenus

• Qualité pédagogique : Méthodes adaptées et évolutives

• Matériel : Supports pédagogiques appropriés

• Suivi personnalisé : Adaptation selon les progrès

• Bienveillance : Environnement d'apprentissage positif

• Formation continue : Mise à jour des compétences

7.2 Obligations de l'élève (ou représentant légal)

7.2.1 Conditions matérielles

• Instrument : Piano ou clavier 88 touches (obligatoire)

• Espace dédié : Environnement calme pour les cours

• Éclairage suffisant : Pour lecture des partitions

• Siège adapté : Banquette ou chaise réglable

7.2.2 Engagement personnel

• Assiduité : Présence aux cours programmés

• Travail personnel : Pratique entre les cours

• Matériel : Apport des partitions et supports

• Respect : Comportement approprié envers le professeur

7.2.3 Sécurité et accès

• Accès au domicile : Faciliter l'arrivée du professeur

• Sécurité : Environnement sécurisé (animaux, obstacles)

• Assurance : Couverture responsabilité civile

• Stationnement : Possibilité de garer le véhicule

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

8.1 Supports pédagogiques

• Méthodes créées : Propriété exclusive d'Au Bon Tempo by Elise

• Usage personnel : Autorisé uniquement pour l'apprentissage

• Reproduction interdite : Pas de copie, diffusion ou vente

• Partitions adaptées : Droits d'auteur respectés selon législation

8.2 Contenus YouTube

• Chaîne "Ma Petite Bulle Musicale" : Contenus protégés

• Usage éducatif : Autorisé pour les élèves inscrits

• Partage encouragé : Abonnement et diffusion bienvenus

• Droits d'auteur : Reprises musicales conformes à la législation

8.3 Protection des créations

• Supports en bois : Créations artisanales protégées

• Méthodes papier : Conception et design protégés

• Innovations pédagogiques : Techniques d'enseignement propriétaires

9. PROTECTION DES DONNÉES

9.1 Collecte et traitement

• Données collectées : Strictement nécessaires au service

• Usage : Gestion des cours, facturation, communication

• Conservation : Durée légale ou relation contractuelle

• Sécurité : Mesures de protection appropriées

9.2 Droits des utilisateurs

• Accès : Consultation de vos données

• Rectification : Correction des informations

• Suppression : Effacement sur demande (conditions légales)

• Portabilité : Récupération dans format lisible

9.3 Données des mineurs

• Consentement parental : Obligatoire pour les moins de 16 ans

• Protection renforcée : Traitement conforme RGPD

• Droit d'opposition : Exercé par les représentants légaux

Voir notre Politique de Confidentialité complète pour plus de détails

10. RESPONSABILITÉ ET ASSURANCES

10.1 Responsabilité du professeur

• Couverture professionnelle : Assurance responsabilité civile

• Dommages matériels : Prise en charge selon assurance

• Accidents : Premiers secours et procédures d'urgence

• Limite : Exclusion des cas de force majeure

10.2 Responsabilité de l'élève/famille

• Dommages au matériel : Réparation à votre charge

• Accidents domestiques : Couverture par votre assurance habitation

• Comportement : Respect du matériel et de la propriété

• Mineurs : Surveillance parentale requise selon âge

10.3 Exclusions

Ne sont pas couverts :

• Vol ou dégradations : Durant l'absence du professeur

• Accidents : Dus au non-respect des consignes de sécurité

• Dommages indirects : Perte de temps, manque à gagner

• Cas de force majeure : Événements imprévisibles et irrésistibles

11. RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

11.1 Procédure de réclamation

1. Contact direct : aubontempo@gmail.com ou 06.61.42.89.37

2. Délai de réponse : 48h maximum (jours ouvrés)

3. Réclamation écrite : Si solution non trouvée

4. Engagement : Recherche de solution amiable

11.2 Médiation

En cas de litige persistant :

• Médiation conventionnelle : Tentative de résolution amiable

• Médiateur de la consommation : Recours possible

• Plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

11.3 Juridiction compétente

• Tribunaux de Toulon (83) pour tout litige

• Droit français : Législation applicable

• Langue : Procédures en français uniquement

12. DISPOSITIONS SPÉCIALES

12.1 Clause de sauvegarde

Si une clause des présentes conditions était déclarée nulle ou non applicable, les autres clauses resteraient pleinement en vigueur.

12.2 Intégralité de l'accord

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent tous accords antérieurs relatifs au même objet.

12.3 Renonciation

Le fait de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation à ce droit.

13. CONTACT ET INFORMATIONS

13.1 Service client

Au Bon Tempo by Elise
📧 Email : aubontempo@gmail.com
📞 Téléphone : 06.61.42.89.37
📍 Adresse : 59 avenue de la mer, 83140 Six-Fours-les-Plages, France

Horaires de contact :

• Lundi à Vendredi : 9h - 19h

• Samedi : 9h - 12h

• Dimanche : Urgences uniquement

13.2 Réseaux sociaux

• Chaîne YouTube : "Ma Petite Bulle Musicale" (@aubontempo)

• Site web : https://digitalcmdesign.wixsite.com/au-bon-tempo

13.3 Informations complémentaires

• Politique de confidentialité : Disponible sur le site

• Déclaration d'accessibilité : Engagement d'inclusion

• Politique de livraison : Pour supports pédagogiques

14. ENTRÉE EN VIGUEUR

Ces conditions générales entrent en vigueur le 27 août 2025 et s'appliquent à tous les nouveaux contrats conclus à compter de cette date.

Les contrats en cours restent soumis aux conditions acceptées lors de leur signature, sauf accord exprès des parties pour appliquer les nouvelles conditions.

🎼 Merci de faire confiance à Au Bon Tempo by Elise pour votre parcours musical ! 🎹

"Sans musique, la vie serait une erreur" - Friedrich Nietzsche

Au Bon Tempo by Elise
Cours de piano chaleureux & passionnés
Six-Fours-les-Plages • Var • France

Document établi le 27 août 2025 - Conforme au Code de la consommation et au RGPD